L’été approche et le temps se fait beau. Cependant, c’est également la période durant laquelle l’on découvre le plus souvent des nids de guêpes ou de frelons dans les logements. Des mesures d’urgence s’imposent pour se débarrasser de ces nuisibles, mais cela a un coût plus ou moins élevé. À qui revient la charge de la facture ? L’assurance ? Le propriétaire ? Le locataire ? Si vous vous demandez est-ce que votre assurance habitation comprend la garantie nids de guêpe, découvrez la réponse en lisant ce document.
L’assurance habitation et les nids de guêpes
L’assurance habitation est un produit des sociétés d’assurance qui prend en charge les dégâts qui touchent le logement et éventuellement les biens mobiliers de la personne y ayant souscrit. Cette assurance comporte obligatoirement les garanties de responsabilité civile et de dommages aux biens. Vous pouvez toutefois obtenir des garanties supplémentaires pour un montant supérieur. Qu’en est-il cependant des questions relatives au nid de guêpe et assurance habitation ?
Dans le cas général d’une infestation, il n’existe que des cas très rares d’assurance qui couvre les frais de désinfestation. Notez que le terme « infestation » englobe :
- les punaises de lit
- les nids de guêpe
- ou les abris de frelons.
Il est également à noter que même les dégâts matériels (dommage sur le toit ou la charpente) que pourraient causer de tels nuisibles ne sont pas pris en charge par l’assurance habitation.
À la question de savoir si l’assurance habitation comprend les nids de guêpes, la réponse est de toute évidence négative. Dans ce cas de figure, qui prend les coûts en charge ?
Le propriétaire et/ou le locataire
Selon la loi sur le logement, la facture de la destruction d’un nid de guêpes peut être partagée selon le cas. Si l’on considère que le logement est habité par son propriétaire, ce dernier paye entièrement le montant de la facture. Si par contre le logement est loué, les frais liés à la destruction d’un nid de guêpes seront partagés entre le propriétaire des lieux et le locataire.
Pour éviter toute situation conflictuelle, il serait avisé que le locataire informe le propriétaire avant d’engager toute dépense. Cela lui permettra d’obtenir l’accord du bailleur sur les termes du partage des charges. Si ce dernier n’apporte aucune réponse favorable, le locataire est tenu de lui faire part de la législation sur le sujet. Cela se fait par lettre recommandée avec accusé de réception.
Par ailleurs, la loi stipule que tout bailleur a le devoir de fournir au locataire un logement exempt de tous risques physique ou sanitaire. Partant de ce postulat, le propriétaire a le devoir de prendre entièrement en charge la facture pour la destruction d’un nid de guêpes découvert avant l’occupation des lieux par le locataire.
Les collectivités locales peuvent vous aider
Les collectivités locales ont généralement pour principe de détruire les nids de guêpes présents dans les espaces publics. Chaque individu est donc responsable de la destruction des nids de guêpes présents dans son espace. Néanmoins, certaines collectivités locales apportent de l’aide aux populations dans le besoin.
Ces collectivités sont généralement situées dans des zones de forte prolifération de ces nuisibles (guêpes et frelons). En outre, cette aide consiste à une prise en charge partielle de la facture si le travail a été effectué par une entreprise préalablement désignée par la collectivité locale.
En résumé, il faut retenir que nid de guêpe et assurance habitation ne vont pas de pair. Ce qu’il y aurait de mieux à faire si votre logement est infesté de ces nuisibles, c’est d’en informer votre bailleur. Ensemble, vous définirez un plan d’action et statuerez s’il faut faire appel à un professionnel ou contactez les collectivités locales pour demander de l’aide.